Jacques Cadoret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cadoret (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Cadoret (Jacques)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997